Ad Rem Technology
   
   
            Société Française de Technologie Médicale  
  accueil
Historique Notre technologie International Contact Emploi
 
 
  Mentions légales
 

1) Données personnelles

Le site adremtechnology.com s'engage à n'utiliser vos adresses e-mails et personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec ses clients. Il garantit donc la confidentialité de ces données, qui ne seront en aucun cas cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce. Ce site a fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Conformément à la loi française ''Informatique et libertés'' (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit : info@adremtechnology.com

2) Dispositions légales / Droits d’auteurs

Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du Droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

3) Copyright sur les textes et les images

L'utilisateur du site web adremtechnology.com s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de adremtechnology.com , quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de adremtechnology.com .

4) Etablissements de liens

Après accord préalable de adremtechnology.com , la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site www.adremtechnology.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou Iframe).

5) Droits des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

6) Liens vers des sites tiers

 adremtechnology.com pointe vers des sites tiers. Ces sites cibles ne sont pas sous le contrôle du adremtechnology.com, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Propriétaire du site : Ad Rem Technology, 162, rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris

 Conception et hébergement du site : ADITEL 4, rue Caroline - 75017 PARIS

   
 
Visitez notre site
 
Ad Rem Technology
162, rue du faubourg
Saint-Honoré
75008 Paris - France
Tel. : +33 (0)1 42 60 00 22
Fax : +33 (0)1 42 60 00 63
info@veinoplus.com
 
Téléchargement PDF Téléchargement PDF
 
 
  Nos partenaires  
  European Veinous Forum INSEP
  Ad Rem Technology : Société Française de Technologie Médicale
  Mentions légales - Copyright ©2007 Réalisation ADITEL Agence web